Informations légales

MENTIONS LÉGALES

En conformité aux dispositions de l'article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site : arnaudgct.fr les informations suivantes :

1. Informations légales

2. Introduction

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : arnaudgct.fr est considéré comme usagé du site web.

Le site arnaudgct.fr regroupe plusieurs services, en l'état, mis à disposition des usagés. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu'envers le Développeur du site arnaudgct.fr. Le site arnaudgct.fr est actualisé de façon régulière par Arnaud Graciet.

Arnaud Graciet s'efforce d'offrir sur le site arnaudgct.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent affirmer l'exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site, qu'elles soient ou non de son fait. En dépendance, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous son unique responsabilité.

3. Exigence d'accessibilité

Le site internet arnaudgct.fr est habituellement accessible aux usagés H24 7/7, excepté en cas d'interruption, programmée ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, arnaudgct.fr s'engage à faire de son mieux pour rétablir l'accès au site et tentera alors d'informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l'intervention. N'étant subordonné qu'à une obligation de moyen, arnaudgct.fr ne saurait être designé comme responsable des dommages, peu importe sa nature, résultant d'une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle

Arnaud Graciet est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les articles et textes, graphismes, logo, sons, logiciels, etc…

Toute reproduction même partielle du site suivant arnaudgct.fr, affichage, édition, mis à jour totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisée, est strictement interdite, excepté autorisation préalable de Arnaud Graciet, propriétaire du site web à l'email : arnaud@arnaudgct.fr, à défaut elle sera considérée de la même manière qu'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site web arnaudgct.fr contient de multiple URL cliquable vers d'autres sites web (partenaires, informations...) mis en place avec l'autorisation de Arnaud Graciet. Cependant, Arnaud Graciet n'a pas la possibilité de contrôler l'intégralité des élements des sites visités et décline donc toute responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus illicites.